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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES ASSAISONNEMENTS BRIARDS
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MOUTARDE DE MEAUX
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MOUTARDE DE MEAUX
LES ASSAISONNEMENTS BRIARDS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1703574
Date de dépôt :
05/11/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/11/2021
MOUTARDE DE MEAUX de LES ASSAISONNEMENTS BRIARDS

Présentation de la marque MOUTARDE DE MEAUX

Déposée le 5 novembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES ASSAISONNEMENTS BRIARDS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOUTARDE DE MEAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES ASSAISONNEMENTS BRIARDS domicilié(e) 5, Avenue Louise Michel ZA des Bordes Rouges - 77100 - NANTEUIL LES MEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 745 850 115 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.

La marque MOUTARDE DE MEAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1703574.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MOUTARDE DE MEAUX est expirée depuis le 5 novembre 2021.

LES ASSAISONNEMENTS BRIARDS a également déposé les autres marques suivantes : POMMERY , (Marque figurative) , POMMERY , MOUTARDE DES CHANOINES , MOUTARDE DE MEAUX , MOUTARDE DE MEAUX POMMERY , MOUTARDE ROYALE , MEAUX , MOUTARDE DES CHANOINES , (Marque figurative)


LES ASSAISONNEMENTS BRIARDS, Société par Actions Simplifiée - 5, Avenue Louise Michel ZA des Bordes Rouges - 77100 - NANTEUIL LES MEAUX - France - SIREN 745850115


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 12 juin 2001 n°2199727 - Publication au BOPI 2001-06-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-14

Inscription le 20 avril 2011 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°547638 - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-04-20

Renouvellement sans limitation le 28 juin 2011 n°2474285 - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-06-28

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